iSales – i-Sales
Présentation de la marque iSales – i-Sales
Déposée le 15 mars 2011 par Kerrien Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iSales – i-Sales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque iSales – i-Sales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iSales – i-Sales est expirée depuis le 15 mars 2021.
Kerrien Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589149 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21